candyworld nouvelles logo



Bernard Arnault contestait l’ISF à la sauce Hollande, la cour d’appel le déboute 2022 - candyworld nouvelles


Bernard Arnault contestait l’ISF à la sauce Hollande, la cour d’appel le déboute


date de publication 2022-05-19T08:21:13.000Z


     candyworld nouvelles Rapport spécial du journaliste : Le PDG de LVMH se plaignait que le total de ses impôts ait absorbé la totalité de ses revenus. .....


    

La cour d’appel vient-elle de mettre un point final au long contentieux qui oppose le fisc à la première fortune française et deuxième mondiale ? Bernard Arnault, qui s’est acquitté de 13,4 millions d’euros d’impôts en 2012, en a contesté une petite partie : 711.003 euros. Selon les informations de Capital, le milliardaire a déposé un recours à ce sujet auprès du fisc, puis du tribunal judiciaire de Paris, et enfin de la cour d’appel de Paris, qui l’ont tous débouté tour à tour.

Ces 711.003 euros proviennent d’un redressement notifié par le fisc en 2015. Bercy a estimé que l’empereur du luxe avait mal calculé sa contribution exceptionnelle sur la fortune (CEF). Cet impôt éphémère avait été instauré par François Hollande en 2012 juste après son élection. Il était destiné à compenser pour l’année 2012 la baisse de l’impôt sur la fortune (ISF) adoptée l’année précédente par Nicolas Sarkozy, qui avait diminué de 1,8% à 0,5% le taux maximal de l’ISF. Autrement dit, la contribution exceptionnelle sur la fortune prolongeait d’un année l’ancien barème de l’ISF.

En l’occurrence, Bernard Arnault s’était acquitté de 2,3 millions d’euros d’ISF, plus une contribution exceptionnelle sur la fortune de 5,8 millions d’euros. Mais le fisc a donc rehaussé cette dernière de 711.003 euros.

Le PDG de LVMH a donc contesté ce redressement en arguant que la contribution exceptionnelle sur la fortune ne respectait pas la Convention européenne des droits de l'homme, à plus d’un titre : elle était rétroactive, (...)

(...) Cliquez ici pour voir la suite

Orpea : l'énorme rémunération de trois directeurs à temps partiel
Le transporteur aérien IAG finalise la commande de 50 Boeing 737 MAX
Guerre en Ukraine : la Société Générale a finalisé son retrait de Russie
Clap de fin pour le service à bas coût de Thalys
L'entreprise française Vallourec annonce la disparition de près de 3.000 postes



voir les dernières nouveautés candyworld nouvelles
www.candyworld.top
appuyez immédiatement ctrl+DMarquer cette page
vous aurez une grande surprise!!


tag

en relation nouvelles

Valneva se rapproche d'une autorisation de son vaccin en Europe et bondit en Bourse

Valneva se rapproche d'une autorisation de son vaccin en Europe et bondit en Bourse

    Le laboratoire Valneva a annoncé jeudi 19 mai une nouvelle étape vers l'autorisation de son candidat-vaccin contre le Covid-19 par l’Agence Européenne du Médicament (EMA), suscitant un rebond de son cours boursier. La société franco-autrichienne a i.......


La capsule Boeing Starliner va faire un vol crucial pour rallier l’ISS, et vous pouvez le suivre en

La capsule Boeing Starliner va faire un vol crucial pour rallier l’ISS, et vous pouvez le suivre en

    Starliner Boeing et la Nasa procèdent dans la nuit du 19 au 20 mai au deuxième vol d’essai de la capsule Starliner. Objectif : la Station spatiale internationale. Le tir peut être suivi en direct. La mission Starliner Orbital Flight Test-.......


Renault réinvente un Scénic, électrique et plus cher, qui ne s'appelle pas monospace

Renault réinvente un Scénic, électrique et plus cher, qui ne s'appelle pas monospace

    Renault présente ce jeudi au Grand Palais éphémère à Paris son Scénic V sous forme de concept. Electrique, le futur véhicule sera lancé en 2024 et produit dans le Nord. Il sera plus cher que l'actuel - en toute fin de carrière. Prix de base estimé: .......


Renault Scénic : fini le monospace, place à un SUV électrique en 2024

Renault Scénic : fini le monospace, place à un SUV électrique en 2024

    Le Scénic vit ses derniers mois chez Renault. Mais le premier monospace compact, arrivé sur le marché dans le milieu des années 1990, ne va pas complètement disparaître. Il pourrait renaître d’ici quelques années sous les traits d’un SUV compact. C’.......


Les superchargeurs Tesla ouverts à tous les véhicules sont disponibles dans 5 nouveaux pays

Les superchargeurs Tesla ouverts à tous les véhicules sont disponibles dans 5 nouveaux pays

    Tesla vient d’annoncer que d’autres pays rejoignent l’expérimentation des superchargeurs ouverts à tous. L’Autriche, la Belgique, l’Espagne, le Royaume-Uni et la Suède viennent compléter la France, les Pays-Bas et la Norvège. Les vacances d.......


Vacances : connaissez-vous les plus belles "destinations secrètes" d'Europe ?

Vacances : connaissez-vous les plus belles "destinations secrètes" d'Europe ?

    Parmi ces trésors recensés par European Best Destinations, trois d’entre eux se trouvent en France. Vous en avez assez des destinations où vous ne pouvez pas faire un pas sans voir un touriste faire un selfie ? Vous en avez ras-le-bol de partager vo.......


Variole du singe : de nouveaux cas en Europe de cette maladie sans traitement

Variole du singe : de nouveaux cas en Europe de cette maladie sans traitement

    Plusieurs dizaines de cas suspects ou confirmés de variole du singe ont été détectés depuis début mai en Europe et en Amérique du Nord, ce qui laisse craindre un début de propagation de cette maladie endémique en Afrique de l'Ouest. Le Royaume-Uni, .......


Orpea : l'énorme rémunération de trois directeurs à temps partiel

Orpea : l'énorme rémunération de trois directeurs à temps partiel

    Les révélations sur l’affaire Orpea n’en finissent plus. Mercredi 18 mai, Mediapart a révélé l’existence d’une structure parallèle au groupe privé de maisons de retraite qui a accumulé 92 millions d’actifs et mené des opérations financières "douteus.......


Bentley Continental GT Speed: plus rapide et confortable que le TGV

Bentley Continental GT Speed: plus rapide et confortable que le TGV

    ESSAI – En 1930, une Bentley parvenait à prendre de vitesse le Train Bleu entre Cannes et Londres. Aujourd’hui, la Continental GT Speed serait capable de coiffer le TGV tant elle se montre rapide, en ligne droite comme en virage, grâce à ses quatre .......


Il se passe quelque chose d’étrange avec la sonde interstellaire Voyager 1

Il se passe quelque chose d’étrange avec la sonde interstellaire Voyager 1

    Voyager 1 poursuit son exploration de l’espace interstellaire. Mais la sonde de la Nasa rencontre un mystérieux problème, qui ne l’empêche cependant pas d’envoyer des données scientifiques. 44 ans après son lancement dans l’espace, la sonde.......


Align annonce un renforcement de son équipe de direction au Royaume-Uni et dans l'EMEA pour soutenir

Align annonce un renforcement de son équipe de direction au Royaume-Uni et dans l'EMEA pour soutenir

    LONDRES, May 19, 2022--(BUSINESS WIRE)--Align, le premier fournisseur mondial de solutions d'infrastructures technologiques, se félicite d'une croissance significative dans l'ensemble des marchés britanniques et EMEA, et remanie son équipe de direct.......


Twitter va tout faire pour contraindre Elon Musk à boucler son rachat

Twitter va tout faire pour contraindre Elon Musk à boucler son rachat

    Dans une lettre envoyée aux autorités financières, Twitter demande à ses investisseurs de valider l’offre de rachat d’Elon Musk. Le milliardaire, lui, est de plus en plus réticent. L’économie est parfois fascinante. Vivement opposé à son ra.......


Acquisition par le groupe Derichebourg d’une participation minoritaire au capital d’Elior Group

Acquisition par le groupe Derichebourg d’une participation minoritaire au capital d’Elior Group

    PARIS, May 19, 2022--(BUSINESS WIRE)--Regulatory News: Elior Group (Paris:ELIOR) a pris connaissance du communiqué par lequel le groupe Derichebourg a annoncé avoir conclu un protocole d’accord afin d’acquérir 14,7 % du capital et des droits de vote.......


Santé sexuelle : Latex ultrafin, parfum vanille… Une culotte qui protège des IST approuvée aux Etats

Santé sexuelle : Latex ultrafin, parfum vanille… Une culotte qui protège des IST approuvée aux Etats

    SEXUALITE - C’est l’un des tout premiers dispositifs de santé sexuelle conçu spécifiquement pour protéger contre les risques d’infections sexuellement transmissibles lors des rapports bucco-génitaux Perlés, nervurés, aromatisés : que ce soit en ph.......


Vacances : partez à la découverte des "meilleurs joyaux cachés d’Europe" en 2022

Vacances : partez à la découverte des "meilleurs joyaux cachés d’Europe" en 2022

    Parmi ces trésors recensés par European Best Destinations, trois d’entre eux se trouvent en France. .......


Même éteint, un iPhone peut être piraté !

Même éteint, un iPhone peut être piraté !

    C’est l’une des nouveautés d’iOS 15, la version la plus récente du système d’exploitation Apple pour ses iPhones : la géolocalisation de l’appareil même lorsqu’il est éteint. Apple a intégré cette fonction pour permettre de retrouver son iPhone égar.......


Un iPhone éteint peut être piraté !

Un iPhone éteint peut être piraté !

    C’est l’une des nouveautés d’iOS 15, la version la plus récente du système d’exploitation Apple pour ses iPhones : la géolocalisation de l’appareil même lorsqu’il est éteint. Apple a intégré cette fonction pour permettre de retrouver son iPhone égar.......


La carte d’Elden Ring a évolué sans que personne ne s’en aperçoive

La carte d’Elden Ring a évolué sans que personne ne s’en aperçoive

    FromSoftware a secrètement apporté un certain nombre de changements à la carte du monde d‘Elden Ring, sans en parler. Illusory Wall a partagé dans une vidéo YouTube, le 10 mai 2022, une information importante sur la carte d’Elden Ring. Elle.......


On a testé les Nanoleaf Lines et leurs ambiances lumineuses à personnaliser

On a testé les Nanoleaf Lines et leurs ambiances lumineuses à personnaliser

    La firme de Toronto Nanoleaf lance ses Lines, un système lumineux à assembler et à personnaliser comme bon nous semble. Notre journaliste high-tech Christophe Séfrin l'a testé et fait toute la lumière sur son fonctionnement. Retrouvez l'article sur .......


George W. Bush confond Ukraine et Irak lors d'un un lapsus plus qu’embarrassant

George W. Bush confond Ukraine et Irak lors d'un un lapsus plus qu’embarrassant

    MALAISE - « Je veux dire, de l’Ukraine… L’Irak aussi, de toute façon », a osé déclarer George W. Bush après son lapsus Dans un discours prononcé à Dallas ce mercredi, George W. Bush a dénoncé une « invasion totalement injustifiée et brutale de l'I.......


Le Bluetooth est une porte ouverte au piratage de millions d’appareils électroniques

Le Bluetooth est une porte ouverte au piratage de millions d’appareils électroniques

    Une faille dans les composants chargés de relayer le signal Bluetooth permettrait à des attaquants de déverrouiller n’importe quel produit doté de cette technologie. La sécurité d’un smartphone, d’une serrure intelligente ou même d’un véhic.......


Disney s’est offert le droit de faire de l’argent sur l’image du défunt Stan Lee pendant 20 ans

Disney s’est offert le droit de faire de l’argent sur l’image du défunt Stan Lee pendant 20 ans

    Disparu en 2018, Stan Lee était connu pour ses courtes, et souvent humoristiques, apparitions dans les films Marvel. Et s’il revenait ? En 2018, le monde des comics pleurait la disparition de Stan Lee, créateur de nombreux super-héros dispa.......


La filiale russe de Google va déposer le bilan

La filiale russe de Google va déposer le bilan

    La filiale russe du géant américain Google, dont le compte en banque a été saisi par les autorités russes, a annoncé son intention de déposer le bilan mais continuera de fournir ses services gratuits dans le pays. "Google Russia a publié un avis sur.......


Vente: comment éviter l'impôt sur la plus-value immobilière?

Vente: comment éviter l'impôt sur la plus-value immobilière?

    CONSEILS - La vente d’un bien immobilier est soumise à un impôt en cas de plus-value. Néanmoins, il existe de nombreux cas pouvant conduire à une exonération totale ou partielle de cet impôt. Chaque année, le sujet revient sur la table, à savoir .......


Allemagne : Un blessé et un suspect arrêté suite à des tirs dans une école

Allemagne : Un blessé et un suspect arrêté suite à des tirs dans une école

    ARMES - La personne blessée n’est pas un ou une élève selon la police de la ville de Bremerhaven Une personne a été blessée par balles, ce jeudi matin, dans une école de Bremerhaven, dans le nord de l'Allemagne. Le tireur a été interpellé selon un.......


Elior Group : Mise à disposition du rapport financier semestriel au 31 mars 2022

Elior Group : Mise à disposition du rapport financier semestriel au 31 mars 2022

    PARIS LA DÉFENSE, May 19, 2022--(BUSINESS WIRE)--Regulatory News: La société Elior Group (Paris:ELIOR), dont les actions sont admises aux négociations sur Euronext Paris, informe ses actionnaires ainsi que l’ensemble de la communauté financière que .......


Ceci n’est pas un caillou, mais le reliquat d’une rare supernova

Ceci n’est pas un caillou, mais le reliquat d’une rare supernova

    Une pierre découverte en Égypte, en 1996, semble être issue d’une supernova thermonucléaire ayant eu lieu à des années-lumière de nous, il y a plusieurs milliards d’années. Comment les scientifiques ont-ils retracé l’histoire vertigineuse d.......


Voiture électrique : 160 km en 5 minutes, découvrez la charge ultra rapide StoreDot en action

Voiture électrique : 160 km en 5 minutes, découvrez la charge ultra rapide StoreDot en action

    La startup israélienne StoreDot travaille sur une nouvelle technologie destinée à considérablement accélérer le chargement des batteries électriques tout en augmentant leur durée de vie. StoreDot estime ainsi que leur batterie ne perd rien en perfor.......


Voiture électrique : demo d'une recharge ultra rapide de 160 km en 5 mn !

Voiture électrique : demo d'une recharge ultra rapide de 160 km en 5 mn !

    La startup israélienne StoreDot travaille sur une nouvelle technologie destinée à considérablement accélérer le chargement des batteries électriques tout en augmentant leur durée de vie. StoreDot estime ainsi que leur batterie ne perd rien en perfor.......


Agirc-Arrco : le malus a touché plus de la moitié des retraités en 2020

Agirc-Arrco : le malus a touché plus de la moitié des retraités en 2020

    La pénalité financière n’incite pas forcément les retraités à travailler un an de plus. D’après le panorama des retraités et des retraites 2022, publié par la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) ce jeud.......


Xago, une Crypto Fintech innovante basée en Afrique du Sud, annonce le lancement de XUS pour souteni

Xago, une Crypto Fintech innovante basée en Afrique du Sud, annonce le lancement de XUS pour souteni

    CAPE TOWN, Afrique du Sud, May 19, 2022--(BUSINESS WIRE)--Xago Technologies (Pty) Ltd, basée à CAPE TOWN, en Afrique du Sud, annonce le lancement de Xago XUS qui soutient le dollar américain, permettant aux clients de déposer et de verser des fonds,.......


Idées suicidaires, précarité, harcèlement : les étudiants infirmiers sonnent l’alerte

Idées suicidaires, précarité, harcèlement : les étudiants infirmiers sonnent l’alerte

    ENQUETE - Plus d’un quart des étudiants infirmiers déclarent prendre des somnifères, selon une enquête publiée ce mercredi par leur fédération nationale La santé physique et mentale des étudiants en soins infirmiers s’est « dégradée » ces dernière.......


Guerre en Ukraine : Les argentiers du G7 veulent sauver les finances du pays

Guerre en Ukraine : Les argentiers du G7 veulent sauver les finances du pays

    CRISE - « Je suis assez optimiste quant au fait que nous serons en mesure, avec le G7, de réunir les fonds qui permettront à l’Ukraine de se défendre au cours des mois prochains », a déclaré le ministre allemand des Finances Maintenir à flot les f.......


NMG publie son rapport ESG 2021 et son avis de convocation de son assemblée générale annuelle et ext

NMG publie son rapport ESG 2021 et son avis de convocation de son assemblée générale annuelle et ext

    Le rapport ESG 2021 de NMG fournit un aperçu transparent et comparatif des performances de la Société sur des sujets importants tels que l'action climatique, la gouvernance, la participation communautaire, l'énergie et la gestion de l'eau, entre a.......


Une banque privée suisse choisit Temenos pour transformer numériquement ses services de gestion de p

Une banque privée suisse choisit Temenos pour transformer numériquement ses services de gestion de p

    La plateforme ouverte de Temenos donne à Mirabaud l'agilité nécessaire pour s'adapter à l'évolution des opportunités d'investissement et des attentes des clients GENÈVE, May 19, 2022--(BUSINESS WIRE)--Temenos (SIX: TEMN), la plateforme bancaire basé.......


Google n’a plus de présence en Russie, mais reste sur le web russe

Google n’a plus de présence en Russie, mais reste sur le web russe

    Google Google réduit la voilure en Russie : son personnel a été relocalisé à l’étranger, tandis que sa filiale dans le pays est déclarée en faillite. Mais les services et les produits de l’entreprise américaine restent accessibles à la po.......


Réduire son empreinte carbone : comment faire ?

Réduire son empreinte carbone : comment faire ?

    Le défi climatique est au cœur du deuxième sommet organisé par Challenges et Toulouse school of economics (TSE) ces jeudi 19 et vendredi 20 mai à Toulouse. Premier défi pour les entreprises: comment réduire son empreinte carbone. Difficile de .......


Location : un gel des loyers dès le 1er juillet ?

Location : un gel des loyers dès le 1er juillet ?

    Inflation loyer Vers un gel des loyers à compter du 1er juillet ? Pas impossible. Après les élections législatives des 11 et 18 juin, un projet de loi de finances rectificative sera soumis au vote du Parlement par le futur gouvernement. U.......


Banque en ligne : le nouveau service de Boursorama pour faciliter le transfert de PER

Banque en ligne : le nouveau service de Boursorama pour faciliter le transfert de PER

    Boursorama Banque Regrouper tous ses contrats d'épargne retraite en un seul produit, c'est l'une des promesses de la mise en place du Plan d'épargne retraite (PER), il y a maintenant 3 ans. C'est dans ce contexte que Boursorama teste actu.......


Girondins de Bordeaux : « Un manque de professionnalisme criant »… Josuha Guilavogui démonte son équ

Girondins de Bordeaux : « Un manque de professionnalisme criant »… Josuha Guilavogui démonte son équ

    FOOTBALL - Le milieu de terrain et capitaine des Girondins de Bordeaux a eu des mots très durs envers son équipe alors que le club s'apprête à descendre en Ligue 2 à la fin de la saison Il aura donc fallu attendre la dernière journée de Ligue 1 et.......






Article précédent nouvelles
La Russie réplique et fait le ménage au sein de l'ambassade française à Moscou
Article suivant nouvelles
Valneva se rapproche d'une autorisation de son vaccin en Europe et bondit en Bourse





© 2022 - www.candyworld.top. All Rights Reserved.
© 2022 - www.candyworld.top. tous les droits sont réservés